Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LOUIS SCHROLL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3936458
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
Marque en couleurs, figurative de LOUIS SCHROLL SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) LOUIS SCHROLL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS SCHROLL SA domicilié(e) 6 rue de Cherbourg - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 891 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936458.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 2022.

LOUIS SCHROLL SA a également déposé les autres marques suivantes : LE TUBE , BORNE RECYCLAGE , NEUTRALIS la destruction sécurisée , NEUTRALIS , SCHROLL , CITRAVAL , SCHROLL Le recyclage de vos déchets , OBJECTIF ZERO DECHET ULTIME POUR 100% RESSOURCES


LOUIS SCHROLL SA, Société Anonyme - 6 rue de Cherbourg - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 343891982


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; conteneurs métalliques ; bennes métalliques (à l'exception des bennes de camions) ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; barils métalliques ; barriques métalliques ; boîtes en métaux communes ; fermetures de boîtes métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; caillebotis métalliques ; caisses en métal ; caveaux métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; coffres métalliques ; coffres-forts ; colonnes d'affichages métalliques ; colonnes métalliques (parties de constructions) ; couvercles métalliques de trous d'homme ; couvercles de toits métalliques ; cuvelages métalliques ; cuves métalliques ; tuyaux de drainage métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; équerres métalliques (construction) ; escaliers métalliques ; étançons métalliques ; fenêtres métalliques ; fermetures de boîtes métalliques ; fermetures de récipients métalliques ; fermetures pour sacs métalliques ; fils à lier métalliques ; fils métalliques ; conteneurs flottants métalliques ; garde-feu métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; jalousies métalliques ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; limons (parties d'escaliers) métalliques ; linteaux métalliques ; loquets métalliques ; marches d'escaliers métalliques ; monuments métalliques ; moules pour la fonderie métalliques ; palettes de manutention métalliques ; palettes de transport métalliques ; palettes (plateaux) de chargement métalliques ; palissades métalliques ; palplanches métalliques ; paniers métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois (construction) métalliques ; cabines métalliques pour la peinture au pistolet ; portails métalliques ; portes métalliques ; poteaux métalliques ; poutrelles métalliques ; poutres métalliques ; récipients métalliques pour acides ; récipients métalliques pour combustibles liquides ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; réservoirs en métal ; revêtements (construction) métalliques ; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux ; serres transportables métalliques ; silos métalliques toiles métalliques ; toitures métalliques ; tôles ; tonneaux métalliques ; tuyauteries métalliques.

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; almanachs ; atlas ; blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures ; cachets (sceaux) ; cahiers ; calendriers ; carnets ; catalogues ; chemises pour documents ; composteurs ; corbeilles à courrier ; déchiqueteurs de papier (articles de bureau) ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles (papeterie) ; feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; fiches (papeterie) ; matières filtrantes (papier) ; papier-filtre ; imprimés ; instruments d'écriture ; journaux ; linge de table en papier ; livres ; livrets ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; mouchoirs de poche en papier ; nappes en papier ; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; périodiques ; plans ; presse-papiers ; prospectus ; publications imprimées ; reliures ; répertoires ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; bandes goudronnées (construction) ; baraques ; bardeaux ; matériaux à bâtir non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; cabines pour la peinture au pistolet non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; caillebottis non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; carton pour la construction ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; constructions non métalliques ; couvercles non métalliques de trous d'homme ; couvertures de toits non métalliques ; échafaudages non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; géotextiles ; glaces (vitres) pour la construction ; huisseries non métalliques ; lambris non métalliques ; lattes non métalliques ; marches d'escaliers non métalliques ; moules pour la fonderie non métalliques ; palissades non métalliques ; palplanches non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; portails non métalliques ; portes non métalliques ; poteaux non métalliques ; poutrelles non métalliques ; poutres non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ; revêtements (construction) non métalliques ; seuils non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tonnelles (constructions non métalliques) ; treillages non métalliques ; treillis non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques.

Meubles ; glaces (miroirs) ; bennes non métalliques (à l'exception des bennes de camions) ; bahuts (coffres) non métalliques ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; cadres (encadrements) ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; capsules de bouchage non métalliques ; casiers ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; coffres non métalliques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; cuves non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis ; étagères ; fermetures de récipients non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; palanches de transport ; palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; palettes (plateaux) de chargement non métalliques ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients non métalliques pour combustibles liquides ; réservoirs, ni en métal, ni en maçonnerie ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; sièges ; tables ; tonneaux non métalliques.

Construction ; services de réparation, d'entretien et d'installation de bennes, de bacs, de bornes pour le traitement et la destruction des déchets et des ordures ; destruction des animaux nuisibles (autres que dans l'agriculture) ; conseils en construction ; démolition de constructions ; forage de puits ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; location de machines à nettoyer ; location de machines de chantier ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction d'usines ; vulcanisation de pneus (réparation).

Transport, emballage et entreposage de marchandises ; camionnage ; services de chauffeurs ; conditionnement de produit ; déchargement ; dépôt de marchandises ; entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; location d'entrepôts ; fret (transport de marchandises) ; informations en matière de transport ; informations en matière d'entreposage ; livraison de marchandises ; location de conteneurs d'entreposage ; location de véhicules ; stockage ; transport et décharge d'ordures.

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; incinération d'ordures ; destruction d'ordures ; traitement des déchets (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement des matériaux ; abrasion ; apprêtage de textiles ; apprêtage du papier ; traitement de l'eau ; galvanisation ; gravure ; impression de dessins ; impression en offset ; impression lithographique ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; laminage ; coulage des métaux ; placage des métaux ; revêtement (placage) des métaux ; traitement des métaux ; meulage ; nickelage ; destruction d'ordures ; traitement du papier ; placage des métaux ; placage (revêtement) par électrolyse ; polissage (abrasion) ; production d'énergie ; revêtement (placage) des métaux par électrolyse ; sciage ; sérigraphie ; soudure ; traitement de textiles ; trempe des métaux ; vulcanisation (traitement de matériaux).

Education ; formation ; coaching (formation) ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière d'éducation ; instruction ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs, d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; analyse chimique ; analyse d'eau ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; ingénierie ; numérisation de documents (scanning) ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans (construction) ; étude de projets techniques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches techniques ; récupération de données informatiques.